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Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur décline toute responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations mises à disposition. Des droits de responsabilité contre l’auteur, en lien avec des dommages de type matériel ou conceptuels, dus à l’usage ou au non-usage des informations présentées ou dus à l’usage d’informations erronées et non intégrales sont en principe exclus s’il s’est avéré qu’il n’y a pas de faute intentionnelle ou grave du côté de l’auteur. Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. L’auteur se réserve expressément le droit, de modifier, compléter, effacer des parties des pages ou l’ensemble de l’offre sans le communiquer séparément ou de suspendre temporairement ou définitivement la publication.

2. Renvois et liens
En cas de renvois directs ou indirects à des sites Internet étrangers (« liens ») qui ne relèvent plus de la responsabilité de l’auteur, un devoir de responsabilité entrerait en vigueur exclusivement si l’auteur a prix connaissance des contenus et qu’il lui est techniquement possible et acceptable d’empêcher l’usage si des contenus sont illégaux. L’auteur déclare donc expressément qu’au moment de la mise en place du lien, les pages reliées en question ne contenaient pas de textes illégaux. L’auteur n’a aucune influence ni sur l’agencement actuel et futur ni sur les contenus des sites contenant des liens / reliées. C’est pourquoi il prend, par la présente, expressément ses distances par rapport à tous les contenus de tous les sites contenant des liens / reliées ayant été modifiés après la mise en place des liens. Cette observation s’applique pour tous les liens et renvois mis en place dans le cadre de la propre offre Internet ainsi que pour les inscriptions étrangères dans les livres d’hôtes, forums de discussions et listes de diffusion mises en place par l’auteur. Le fournisseur du site, sur lequel il y a eu un renvoi, est l’unique responsable – et non pas celui qui renvoie uniquement à la publication respective par des liens – des contenus illégaux, erronés ou non intégraux et en particulier des dommages résultant de l’usage ou du non usage de telles informations présentées.

3. Droit d’auteur et de signe
L’auteur s’efforce de veiller aux droits d’auteurs des graphiques, documents sonores, séquences vidéos et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser les graphiques, documents sonores, séquences vidéos et textes qu’il a élaborés lui-même ou d’avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéos et textes sans licence. L’ensemble des logos et marques de fabrication mentionnés dans le cadre de l’offre Internet et le cas échéant protégés par des tiers sont soumis sans réserve aux dispositions du droit de signe respectivement en vigueur et aux droits de possession des propriétaires respectivement enregistrés. Rien qu’en vertu de la simple mention, on ne peut pas conclure que les logos ne sont pas protégés par des droits de tiers ! Le copyright d’objets publiés, crées par l’auteur même revient seul à l’auteur des sites. Une reproduction ou un usage de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéos et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisé(e) sans le consentement exprès de l’auteur.

4. Protection des données
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5. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité
Cette clause de non responsabilité est à considérer comme faisant partie de l’offre Internet, de laquelle provient le renvoi à cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas, plus, ou pas intégralement correspondre à la situation juridique en vigueur, les parties restantes du document demeurent intactes dans leur contenu et leur validité.